Mentions légales

1. Présentation du site

En vertu de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site www.agence-web-creative.com, l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

Propriétaire : Sandrine Gioani - Les Guibertes, 05220 Le Monetier les Bains - France

Contact:+33 (0)6 52 10 85 51 - Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.

Responsable publication : Sandrine Gioani
Créateur et Webmaster : Agence Web Creative

Hébergeur : OVH, 2 rue Kellermann - BP 80157 - 59053 Roubaix Cedex 1 - France / Téléphone : 08 203 203 63 / Site Internet : www.ovh.com

2. Description des services fournis

Agence Web Creative s’efforce de fournir sur le site www.agence-web-creative.com des informations aussi précises que possible. Toutefois, elle ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.

Tous les informations indiquées sur le site www.agence-web-creative.com sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site www.agence-web-creative.com ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

3. Propriété intellectuelle et contrefaçons - Crédits

Le présent site est une oeuvre de création, par la législation française et internationale sur le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction ou représentation des textes, photos, élements graphiques ou fichiers joints est formellement interdite sauf autorisarion expresse de Agence Web Creative.
Agence Web Creative est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, photos, graphismes, logos, icônes, sons, logiciels.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de www.agence-web-creative.com

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

Les photos utilisées pour la réalisation du site www.agence-web-creative.com, appartiennent à leurs auteurs.
Toute utilisation ou copie, totale ou partielle, ne peut se faire sans l'accord des auteurs.
Toutes les images présentes sur le site web ont fait l'objet d'une autorisation de publication.

4. Gestion des données personnelles.

En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l'article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.

A l'occasion de l'utilisation du site www.agence-web-creative.com, peuvent êtres recueillies : l'URL des liens par l'intermédiaire desquels l'utilisateur a accédé au site www.agence-web-creative.com, le fournisseur d'accès de l'utilisateur, l'adresse de protocole Internet (IP) de l'utilisateur.

En tout état de cause www.agence-web-creative.com ne collecte des informations personnelles relatives à l'utilisateur que pour le besoin de certains services proposés par le site www.agence-web-creative.com. L'utilisateur fournit ces informations en toute connaissance de cause, notamment lorsqu'il procède par lui-même à leur saisie. Il est alors précisé à l'utilisateur du site www.agence-web-creative.com l’obligation ou non de fournir ces informations.

Conformément aux dispositions des articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, tout utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux données personnelles le concernant, en effectuant sa demande écrite et signée, accompagnée d’une copie du titre d’identité avec signature du titulaire de la pièce, en précisant l’adresse à laquelle la réponse doit être envoyée.

Aucune information personnelle de l'utilisateur du site www.agence-web-creative.com n'est publiée à l'insu de l'utilisateur, échangée, transférée, cédée ou vendue sur un support quelconque à des tiers.

Les bases de données sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.

Contactez-nous

A propos

Quel est mon parcours ? découvrez mes compétences techniques, ma formation et mon expérience professionnelle...

Une formation initiale solide d'Ingénieur Microelectronique et Informatique, une expérience professionnelle riche et variée...

En savoir plus

Search